REGLEMENT INTERIEUR  2023

 

ARTICLE 1

            Le VELO SPRINT NARBONNAIS est une association sportive ayant pour but la pratique du cyclisme. Les statuts ont été déposés le 10 octobre 1958 à la Sous – Préfecture de NARBONNE sous le numéro 201, conformément à la loi du 1^er juillet 1901.

ARTICLE 2

            Le siège social est situé au Parc des Sports et de l’Amitié, Avenue Pierre De Coubertin à 11100 NARBONNE.

ARTICLE 3

            Le VELO SPRINT NARBONNAIS est affilié à la FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME.  Les membres actifs sont titulaires d’une licence F.F.C.

ARTICLE 4

            Le VELO SPRINT NARBONNAIS est dirigé par un bureau composé :

* d’un Président,                                * d’un ou deux Vice – Présidents,

* d’un Secrétaire Général                  * d’un Secrétaire Adjoint,

* d’un Trésorier Général                    * d’un Trésorier Adjoint,

* de membres

ARTICLE 5

            L’ASSEMBLEE GENERALE a lieu une fois par an. Les membres du bureau sont élus à la majorité pour un an et sont rééligibles. Seuls les membres du Club majeurs et à jour de leur cotisation peuvent prendre part au vote et faire acte de candidature. Les convocations à l’ASSEMBLEE GENERALE sont adressées à tous les membres et la publication en est faite dans la presse locale.

 

ARTICLE 6

            Le bureau du VELO SPRINT NARBONNAIS se réunit une fois par mois sur convocation du Président. Tout membre du Club peut assister à une réunion du bureau, seuls les membres du bureau ont voix délibérative.

 

ARTICLE 7

           LICENCE : tout coureur du VELO SPRINT NARBONNAIS fait une demande de licence dans les limites de dates et de règles fixées par la F.F.C.

 

Pour toutes les catégories de coureurs : Ecole de Cyclisme, U15, U17, OPEN et ACCESS, la prise de la licence implique la participation à un minimum de : 5 épreuves pour les Ecoles de Cyclisme, 10 épreuves pour les U15, 15 épreuves pour les U17 et à 20 épreuves pour les OPEN et ACCESS.

*Pour les nouveaux licenciés 2023, la licence est à leur charge, ainsi que pour les licenciés 2022 n’ayant pas disputé le nombre de courses fixées par le règlement.

La licence sera remboursée en cours de saison, après une participation effective au nombre d’épreuves indiquées, ou après une aide significative au fonctionnement du club.

 

ARTICLE 7 BIS

 

             COTISATION CLUB : Tout membre du Club est redevable d'une cotisation annuelle d'un montant de 50 Euros payable en même temps que la licence (voir annexe 1).

 

ARTICLE 8

            Les coureurs recevant un équipement (voir annexe 2°) fourniront un chèque de caution de 100 Euros qui ne sera encaissé qu’en cas de non restitution de l’équipement au départ du club (le chèque étant rendu contre restitution de l’équipement).

LE PORT DE L’EQUIPEMENT EST OBLIGATOIRE EN COURSE COMME A L’ENTRAINEMENT

 

ARTICLE 9

            ENGAGEMENT AUX COURSES : les engagements sont initiés par le club, selon la procédure internet qui est désormais la seule règle. Les engagements sur place sont à la charge du coureur ainsi qu'au bon vouloir de l'organisateur. D’une manière générale, il est souhaitable que les coureurs d’une même catégorie soient engagés dans une même course.

Les courses organisées par le club restant logiquement prioritaires, les coureurs ne pourront être engagés ce jour–là, sur une autre épreuve.

Seule exception, les sélections Départementales, Régionales, Nationales qu’’il convient d’honorer.

Pour les cas particuliers comme les cyclosportives, et la plupart des épreuves V.T.T. les coureurs s’engagent de manière individuelle.

 

ARTICLE 9 Bis

                La participation aux épreuves organisées par les fédérations affinitaires (F.S.G.T. – U.F.O.L.E.P –F.S.C.F) est tolérée lorsque aucune autre épreuve pour la catégorie n’est organisée dans le Comité Régional.

Les coureurs s’engagent à titre personnel et veillent à avoir une bonne couverture assurance, d'autre part les coureurs qui s'engagent sur ces épreuves doivent veiller à ce que l'organisateur possède une assurance couvrant les licenciés F.F.C.

La participation à ce type d’épreuve doit bien sûr rester très ponctuelle et marginale.

 

ARTICLE 9 Ter

            Concernant les épreuves V.T.T. dont l'engagement n'est pas prévue par le "Compte Cicle" du club et les épreuves se déroulant en Espagne, du fait de leur particularité et de la diversité des droits d’engagements, il sera remboursé sur justificatif, aux participants de ces dites épreuves les frais d’engagements sur la base du tarif des épreuves sur route, selon les catégories.

 

ARTICLE 10

            PRIMES : outre les prix F.F.C, le V.S.N. consent des avantages financiers liés aux résultats, pour les catégories OPEN et U19 (voir annexe 6°).

Tout coureur du V.S.N. vainqueur d’une course sur route reçoit une prime fixe de victoire. En fonction de leurs places, les coureurs sont dotés de point capitalisables (30 pour le premier, 20 pour le second, 16 pour le troisième, 14 pour le quatrième, 12 pour le cinquième, 10 pour le sixième, 9 pour le septième, 8 pour le huitième, 7 pour le neuvième, 6 pour le dixième, 5 pour le onzième, 4 pour le douzième, 3 pour le treizième, 2 pour le quatorzième, 1 pour le quinzième).

La remise des récompenses (prix F.F.C. + Primes victoires + Conversion points) aura lieu lors de l’Assemblée Générale.

Les avantages V.S.N. sont assujettis au respect, par le coureur, du règlement intérieur (port du maillot, esprit d’équipe…).

 

ARTICLE 11

            Suivant la pertinence du dossier et le montant des frais afférents, le bureau peut décider de la prise en charge totale ou partielle de certains frais de stages. Les coureurs désirant faire acte de candidature sont priés de le signaler dans les délais au bureau.

 

ARTICLE 12

            Le V.S.N. entend utiliser les médias pour faire connaître ses activités. Seules sont autorisées à parler du V.S.N. ou au nom du V.S.N., dans la presse, les personnes mandatées par le bureau. Tout membre contrevenant à cette règle et portant atteinte à l’image du Club s’exclurait de lui même et s’exposerait à réponses et poursuites.

 

ARTICLE 12 Bis

Utilisation des réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Myspace, Linkedin, Instagram, Etc.).

Tous les membres du club sont tenus à un devoir de réserve.

            La publication de contenus dénigrant le VSN, les membres du VSN, les Sympathisants, les Partenaires, les Elus, ainsi que les instances Régionales ou Fédérales, sur les sites de partage d’information et (ou) la publication à leur encontre de commentaires diffamatoires sur des forums ou des blogs sont strictement interdits.

Tout contrevenant fera l’objet d’une procédure disciplinaire pouvant conduire à son exclusion du club. 

ARTICLE 13

            Seules les personnes mandatées par le Président ou le Trésorier sont autorisées à engager des dépenses au nom du Club.

 

ARTICLE 14

            Lors de missions mandatées par le Club, les frais de déplacement engagés par les dirigeants et les bénévoles utilisant leurs véhicules personnels seront assimilés à des dons ouvrant droit à réduction d'impôt. Modalités réduction d'impôt (Voir annexe 8). Les documents afférents seront à récupérer auprès du (ou de la) Trésorier(e) et soumis à validation.

 

ARTICLE 15

            Tout membre du Club, coureur ou dirigeant, s’engage à un comportement sportif et social irréprochable. Il reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en accepter les principes et les règles.

Les coureurs ne sont tenus à aucune obligation de résultat.

 

ARTICLE 16

            Tout coureur désirant quitter le V.S.N. devra le faire impérativement avant les limites de dates fixées par la F.F.C. (voir annexe 7°), être en règle avec le Club et du fait de son départ ne pourra prétendre aux avantages financiers consentis par le V.S.N.

 

ARTICLE 17

            Tout cas non prévu par le présent règlement sera réglé par le bureau.

                                                                                  

LE BUREAU DU V.S.N.

 

 

ANNEXE 2023

 

1°  MONTANT DE LA COTISATION

 

      Dirigeant saison  2023 :     107 € (Cotisation + Licence)

      Coureur saison   2023 :        50 € (+ montant de la licence nouveaux licenciés)

 

2°   Tout coureur du V.S.N. reçoit un maillot, un cuissard, une veste qui reste la propriété du club (l’équipement doit être restitué lors d’une mutation ou de l’arrêt de compétition – voir article 8).

 

3°   Responsables des engagements du V.S.N. 2023 :

 

      OPEN / ACCESS (SENIORS / JUNIORS)

       Alexandre CABRERA  - Tel : 06 81 51 53 84 – Mail : alex661@laposte.net

      

      ECOLE DE CYCLISME (U7 à U13) – U15 (MINIMES) - U17 (CADETS)

      Thierry ESTEVE - Tel : 06 82 23 50 15 - Mail : villas-esteve@orange.fr

 

    A défaut, Michel BLAYA – Tel : 04 68 45 10 57 – Mail : michel.blaya@wanadoo.fr  

 

4°   LES DEMANDES D'ENGAGEMENTS SONT A EFFECTUER PAR MAIL ET VEUILLEZ RESPECTER LE DERNIER DELAI : LUNDI A 21 H 

 

5°   Le coureur régulièrement engagé et absent au départ (sauf cas de force  majeure  se

      verra retenir le montant de l’engagement sur les prix à percevoir).

 

6°    Récompenses : OPEN 1 - OPEN 2 - OPEN 3 - U19

        (Liste disponible auprès du Président).

 

7°   La période des mutations court du 1^er octobre au 31 octobre de l'année en cours

 

8°   Réduction d'impôt pour frais engagés :

            - Frais engagés en vue strictement de la réalisation de l'objet social d'un organisme d'intérêt général

            - Les frais doivent être dûment justifiés

            - Tarif kilométrique suivant barême applicable aux salariés d'entreprises qui utilisent leur véhicule personnel pour leurs activités professionnelles

            - Références juridiques : Article 200 du Code Général des Impôts